POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
1 - Collecte de vos informations personnelles
Nous collectons les informations personnelles lorsque vous remplissez les formulaires d’inscription au site internet ainsi que les formulaires de commandes
Nous récoltons les informations suivantes :
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Nom
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Prénom
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Adresse postale
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Code postal
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Adresse e-mail
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Numéro de téléphone
2 - Utilisation de vos informations personnelles
Nous collectons vos informations personnelles à travers les formulaires ci-dessous énoncés pour les finalités suivantes : les suivis de commandes.
3 - Confidentialité de vos données
Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur notre site. Vos informations personnelles ne seront pas échangées, vendues, données ou transférées à une autre société pour n’importe quelle raison, sans votre consentement.
4- Protection
Les informations collectées sont conservées dans un environnement sécurisé. nous nous assurons la confidentialité de vos données en intégrant les dernières technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos transactions.
5 - Suppression de vos informations `
Nous collectons et stockons vos informations personnelles via les différents formulaires.
Vous avez toutefois la possibilité de faire une demande de surpression de vos informations personnelles en nous contactant par:
e-mail : terredorphin@gmail.com
numéro de téléphone : 0978807382
ou par la rubrique contact du site internet.
MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance et l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Atelier Terre d’Orphin l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi
1- Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.atelierterredorphin.com est édité par :
SASU Atelier Terre d’Orphin, société au capital de 1000 euros, inscrite au RCS de Versailles sous le numéro 952 528 792 00015 dont le siège sociale est situé au 1 rue Amélia Earhart 78125 Gazeran, représentée par Anne Sophie BEERNAERT dûment habilitée.
2- Hébergement
Le site est hébergé par la société WIX Online Platform Limited dont le siège social est situé au 40 port de Tel Aviv, Tel Aviv Jaffa 6350671
3- Directeur de publication
Le directeur de publication du site est Romy GUILLAUME
4- Nous contacter
Par téléphone : 09 78 80 73 82
Par e-mail : terredorphin@gmail.com
Par courriel : 1 rue Amélia Earhart 78125 Gazeran
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
1 - Informations légales
Le site atelierterredorphin.com est édit » par l’entreprise Atelier Terre d’Orphin dont le siège sociale est situé au 1 rue Amélia Earhart 78125 Gazeran
e-mail : terredorphin@gmail.com
numéro de téléphone : 0978807382
Le directeur de publication du site est : Madame GUILLAUME Romy
Le site atelierterredorphin.com est hébergé par WIX, dont le siège est situé à l’adresse suivante : 40 port de Tel Aviv, Tel Aviv Jaffa 6350671
2 - Présentation des services fournis
Le site www.atelierterredorphin.com a pour objet de fournir une information complète et précise autant que possible concernant l’ensemble des activités de la société.
3- Contact
Pour toutes questions ou demandes d’information concernant le site, son contenu, son activité ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur par mail à terredorphin@gmail.com ou par téléphone au 09 78 80 73 82
4- Acceptation des conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site www.atelierterredorphin.com sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes conditions générales d’utilisation
L’éditeur se donne le droit de modifier ou compléter les conditions d’utilisation. Il est donc conseillé aux utilisateurs de se référer avant navigation à la dernière version des conditions générales d’utilisation, accessible à tout moment sur le site.
5 - Accès et navigations
L’éditeur met en oeuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site www.atelierterredorphin.com 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre ou interrompre l’accès au site afin de procéder à des mises à jour ou des maintenances.
La connexion et la navigation sur le site www.atelierterredorphin.com valent l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation, quels que soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.
Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site internet sur les réseaux sociaux.
6 - Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra a tout moment :
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suspendre, interrompre, ou limiter l’accès à tout ou partie du site à une catégorie déterminée d’internautes.
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Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales en vigueur
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suspendre le site a des fins de procédures de mise à jour.
7- Responsabilités
L’éditeur n’est pas responsable des problèmes ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu’il soit. Des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l’utilisation ou des difficultés d’utilisation du site ou des services. L’Atelier Terre d’Orphin n’est pas tenu responsable des caractéristiques intrinsèques de l’internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ainsi que des contenus illicites utilisant son site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance.
L’utilisateur est responsable de la protection de son matériel et de ses données, de l’utilisation qu’il fait du site ou de ses services ainsi que s’il ne respecte pas les présentes conditions générales d’utilisation.
L’Atelier Terre d’Orphin se donne le droit de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère diffamant, injurieux, raciste… quel que soit le support utilisé.
9 - Cookies
Le site www.atelierterredorphin.com est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur, lui permettant de traiter des statistiques et informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer el service pour l’utilisateur. L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant son logiciel de navigation
10 - Propriété intellectuelle
L’Atelier Terre d’Orphin est propriétaires des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site tel que les textes, les graphiques, les images et photographies, les sons, vidéos qui le composent.
L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site qui sont la propriété exclusive de l’éditeur.
Toute reproduction, modification de données et éléments du site internet qui en changerait l’apparence ou le contenu par un utilisateur est interdite.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Conditions générales de vente des produits vendus sur atelierterredorphin.com
1 - Objet
Les présentes conditions régissent les ventes entre l’atelier Terre d’Orphin situé au 1 rue Amélia Earhart 78125 Gazeran et proposant des services de ventes de produits faits main et artisanaux.
2 - Les prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises
Toutes les commandes doivent être payées en euros.
La société Atelier Terre d’Orphin peut modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la société Atelier Terre d’Orpin jusqu’à paiement complet du prix.
3 - Commandes et validation de votre commande
Vous pouvez passer commande sur internet : atelierterredorphin.com
La société Atelier Terre d’Orphin se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit, notamment en cas de problème d’approvisionnement.
Tout commande sur le site atelierterredorphin.com suppose l’adhésion aux présentes conditions de vente.
Toute confirmation de commande entrainé l’adhésion de l’utilisateur pleine et entière aux présentes conditions générales de vente sans exception ni réserve.
La commande est enregistrée que lorsque l’utilisateur s’est entièrement identifié.
L’ensemble des données communiquées et la confirmation vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez end voir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un mail récapitulatif de votre commande vous sera transmis par l’Atelier Terre d’Orphin qui vaudra l’enregistrement de votre commande.
L’atelier Terre d’Orphin conservera les données de l’utilisateur comme preuve utile.
4- Paiement
L’utilisateur peut régler ses commandes en ligne par carte bancaire.
Le prix est payable en euros et exigible à la commande.
5 - Rétractation et retours
L’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du code de la consommation à compter de la réception de vos produits. Ces derniers doivent être intacts, inutilisés et dans leur emballage d’origine.
Le client devra se charger du règlement des frais d’expédition de retours d’un article non endommagé.
Dès que vous prenez possession des produits, les risques de perte ou d’endommagement sont transférés aux clients.
6 - Disponibilité
Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, elle sera automatiquement annulée et remboursée.
Le site internet atelierterredorphin.com vend principalement des pièces uniques avec très peu de stock.
7 - Livraison
Lorsque la commande est enregistrée la commande est livrée à l’adresse indiquée par l’utilisateur.
L’atelier Terre d’Orphin s’engage a traiter les commandes dans les plus brefs délais, soit 3 à 4 jours avant d’être remis à la Poste.
L’Atelier Terre d’Orphin ne peut être tenu responsable du vol, casse ou perte de la commande du client par le transporteur.